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ARTICLE 6 - (Suite) BAGUES
Les bagues commandées sont à retirer lors des réunions ou lors de la prise des graines. Tout sociétaire commandant pour la première fois des bagues se verra attribuer un numéro de souche (stam).
Ce numéro de souche restera sa propriété tant qu’il sera sociétaire. Toutefois, si, pendant 3 années consécutives, il n’est pas fait de commande, le numéro de souche sera automatiquement retiré. Le sociétaire devra en être avisé par le responsable.
Les bagues ne pourront pas être délivrées si la cotisation correspondante à l’année de celles-ci n’a pas été réglée.
ARTICLE 7 - PRESENTATION – VENTE D’OISEAUX
Une ou plusieurs présentations d’oiseaux pourront être faites chaque année.
Les sommes recueillies, déduction faite des frais, seront consacrées à l’achat de matériel, à l’amélioration de celui existant et d’une façon générale, à tout investissement nécessaire à la bonne marche de l’amicale. A l’occasion de ces présentations, les sociétaires qui le désireront, pourront vendre les oiseaux en surplus de leur élevage (10 oiseaux maximum par variété).
Ces oiseaux devront être bagués au numéro de souche du vendeur, ils devront être en bonne santé.
Un pourcentage du prix de l’oiseau sera prélevé sur chaque vente au profit de l’amicale. Chaque sociétaire mettant des oiseaux en vente s’engagera à mettre des oiseaux en exposition. A l’occasion des présentations ou expositions, une tombola pourra être organisée, les modalités concernant les billets gagnants, seront du ressort du bureau de l’amicale. Les oiseaux seront surveillés, nourris par l’amicale. Si certains sujets exposés nécessitent une nourriture spéciale, celle-ci devra être fournie par l’exposant qui devra le mentionner sur la feuille d’encagement. Lors des expositions, seules les personnes qui auront fait connaître leur désir de prendre des responsabilités aux réunions qui auront précédé l’exposition, seront sollicitées pour s’occuper de tâches diverses. Toutefois, s’il restait des postes à pourvoir ou à remplacer les adhérents présents seront sollicités.En aucun cas un adhérent ne doit prendre en charge un poste sans en avoir fait la demande ou être désigné par les membres du bureau présents.Lors de l’exposition annuelle, les ventes ou transactions sont strictement interdites en dehors de la salle concernée.
ARTICLE 8 - RESPONSABILITES
Lors des expositions, l’amicale se décharge de toutes responsabilités concernant les vols, envols, pertes d’oiseaux ou anomalies de toutes sortes.
La feuille d’encagement est signée par l’exposant et l’encageur au moment de la mise en cage des oiseaux, puis à la fin de la manifestation, cette même feuille est signée par l’exposant et le décageur au moment de l’enlèvement des oiseaux. Aucune réclamation ne sera acceptée après les signatures. Toutefois s’il y avait un litige, seuls le président et le vice-président auront autorité pour régler le dit litige après délibération avec les membres du bureau.
ARTICLE 9 - GROUPE DE TRAVAIL
Des groupes de travail pourront être créés selon les besoins pour aider dans leurs tâches les différents membres du conseil d’administration.
Chaque groupe de travail sera placé sous la responsabilité directe d’un administrateur.
Les grandes lignes de chacun de ces groupes, en matière de décision et de réalisation, seront définies par le conseil d’administration de l’amicale et les décisions financières seront toujours du ressort de ce même conseil. ARTICLE 10 - PRET DE MATERIEL
Tout prêt de matériel entre le club et ses adhérents nécessitera une caution à l’enlèvement de celui-ci et sera géré par le responsable matériel désigné.
ARTICLE 11 - TRANSACTIONS – DETENTIONS
Toute transaction entre éleveurs nécessite un certificat de cession dûment rempli et signé par le vendeur.
La détention, le transport ou l’échange d’oiseaux d ‘annexe 1 ou arrêté de Guyane est sous l’entière responsabilité du propriétaire de l’oiseau concerné, celui-ci se chargeant de fournir les documents demandés si nécessaire.
ARTICLE 12 -
Ce règlement intérieur a été adopté par la majorité des membres présents en assemblée générale ordinaire, les éventuelles modifications seront proposées par le bureau et soumises à l’approbation des adhérents présents lors de la réunion qui suivra.